Altéis-Horizon
 
illustration

Mentions légales Alteis Horizon

Mentions légales

Informations légales

Le site www.alteis-horizon.com ne collecte pas d'informations personnelles permettant de vous identifier, à l'exception des cas où vous êtes spécifiquement prévenus. Les informations personnelles d'identification sont des informations qui, par un moyen direct ou indirect, permettent de désigner momentanément un Internaute et de le rattacher aux autres données collectées. Elles sont utilisées par exemple dans le cas d'un abonnement.

Altéis Groupe se réserve le droit d'entreprendre des études et analyses statistiques sur l'utilisation et la typologie des internautes du site www.alteis-horizon.com.

Le site www.alteis-horizon.com est la propriété de la Société Altéis GROUPE, SAS au capital de 192 000 €, inscrite au registre du commerce de Versailles sous le numéro B 529 504 060, dont le siège social est situé au 131/135 boulevard Carnot – 78 110 Le Vésinet Le Pecq. Téléphone : 01.30.09.70.60

Droit de réponse

Conformément aux LOIS n°82-652 du 29 juillet 1982, n° 2004-575 du 21 juin 2004 et décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le présent site dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre et la teneur de la réponse qu’il se propose d’y faire. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours à compter de la date de réception.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle – Copyright

L’ensemble des éléments figurant sur le présent site Internet (textes, photographies, documents, marques, logos, ..) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l’un des quelconque éléments du présent site, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc…) est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société.

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d’auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l’article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l’image et/ou des droits de la personnalité selon l’article 9 du même code.

La société se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

Directeur de publication

Monsieur Ronan Sauvage

Coordonnées

Altéis Horizon
131/135 boulevard Carnot
78 110 Le Vésinet Le Pecq

Téléphone : 01.30.09.70.60

 
Mention légales | Plan du site Alteis-horizon.com © 2007 - 2017 ALTEIS GROUPE | OXYMEL | ACTIVLOG